Séance du 29 juillet 2004

Ordre du Jour

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A - FINANCES

2004/07/101 -	Vote des subventions aux Associations - Année 2004.
2004/07/102 -	Subvention exceptionnelle à la SEPL pour l'organisation de la Fête des Roses.
2004/07/103 -	Subvention exceptionnelle aux Associations ayant participé au Carnaval 2004.
2004/07/104 -	Concours des maisons fleuries 2004 - Attribution des prix.
2004/07/105 -	Subvention exceptionnelle au Cruiser Yacht Club pour l'organisation du Pavillon d'Or.
2004/07/106 -	Fixation des indemnités de déplacement aux architectes faisant partie de la commission spécifique désignée pour le recrutement du maître d'œuvre concernant la réhabilitation de l'ancienne Eglise des Récollets.

B - TRAVAUX

2004/07/107 -	Réhabilitation des rues Gambetta et du Cygne. Attribution du marché de travaux suite à la procédure retenue de marché négocié (article 35).
2004/07/108 -	Attribution du marché de maîtrise d'œuvre concernant la réhabilitation de l'ancienne Eglise des Récollets.
2004/07/109 -	Renforcement des ressources en eau potable des communes de GIVET et FROMELENNES. Mise en place des périmètres de protection autour du point de captage.
2004/07/110 -	Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour les travaux de réhabilitation lourde de la voie communale Félipré.

C - URBANISME

2004/07/111 -

Révision simplifiée du PLU : aire d'accueil des gens du voyage.

D – ADMINISTRATION GENERALE

2004/07/112 -	Approbation de la convention de partenariat et la convention financière entre la Ville de Givet et l'Association "le Manège".
2004/07/113 -	Modification de la composition de la Commission des Finances.
2004/07/114 -	Modification de la composition de la Commission Commerce-Artisanat-Tourisme.
2004/07/115 -	Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres.
2004/07/116 -	Modification de la composition de la Commission du Centre Communal d'Action Sociale.

E – PERSONNEL

2004/07/117 -

Création d'un poste d'Attaché Territorial.

F – INFORMATION

2004/07/118 -

Aménagement d'itinéraires de randonnées le long de la Meuse entre Nouzonville et Givet : conclusions de l'enquête.

G - QUESTIONS POSEES A L'AVANCE PAR ECRIT

Séance du 29 juillet 2004

L'an deux mille quatre et le vingt-neuf juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Claude WALLENDORFF, Maire.

Etaient présents : Messieurs Jean CHIROUZE, Robert ITUCCI, Dominique HAMAIDE, Mesdames Marie-Claude RIQUET, Catherine LAURENT, Dominique CATTANT, Messieurs Alain PRESCLER, Pierre BEQUET, Madame Françoise ABRAHAM, Monsieur Joël DEVOUDELLE, Mesdames Claudine BERTRAND, Yvette ROMAIN, Messieurs Marcel RICHARD, Jean-Denis MASSETTE.

Absents excusés : Monsieur Gérard DELATTE (pouvoir à Monsieur Claude WALLENDORFF), Mesdames Christine DUCHOSAL (pouvoir à Monsieur Jean CHIROUZE), Anne-Marie JORIS (pouvoir à Monsieur Robert ITUCCI), Béatrice LE GUEN (pouvoir à Madame Marie-Claude RIQUET), Monsieur Gérard TASSIN (pouvoir à Monsieur Alain PRESCLER), Madame Isabelle FREMICOURT (pouvoir à Dominique CATTANT), Monsieur Alain WAUTHIER (pouvoir à Madame Catherine LAURENT), Madame Djida DJADEL, Monsieur Michel PORCELLI (pouvoir à Monsieur Pierre BEQUET), Madame Noëlle COSTE (pouvoir à Madame Françoise ABRAHAM), Messieurs Michel LENGRAND (pouvoir à Monsieur Joël DEVOUDELLE), Jean-Marc LACAILLE, Madame Marylise LAURENT, Monsieur Farid LALLALI.

Le compte rendu de la dernière séance est lu et adopté à l'unanimité.

Marie-Claude RIQUET est secrétaire de séance.

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A - FINANCES

2004/07/101 - Vote des subventions aux Associations - Année 2004.

Madame BERTRAND constate que la subvention du Centre SocioCulturel "l'Alliance" est conséquente. Or, selon elle, il n'y a plus de Directeur depuis plusieurs mois, ce qui aurait eu comme conséquence de bloquer les subventions de la Caisse d'Allocations Familiales, ce qui est gênant. Elle souhaite savoir si cette situation aura une incidence sur le montant de la subvention accordée à l'Alliance par la Ville de Givet.

Monsieur DEVOUDELLE (membre de droit du Conseil d'Administration) confirme l'absence de Directeur et la recherche active par le Centre d'un remplaçant.

Monsieur WALLENDORFF rappelle qu'il s'agit d'une Association 1901, gérée librement par un Conseil d'Administration composé de personnes qualifiées. Il suggère à Madame BERTRAND d'interroger Madame DUCHOSAL, Présidente du Conseil d'Administration de l'Alliance, sur cette question.

Au vu du tableau présenté, Monsieur MASSETTE constate que le changement des statuts de l'Association le Manège pourrait être à l'origine de l'augmentation importante de la subvention municipale qui passe de 31 244 € à 129 000 €.

Il précise que les élus de l'opposition sont absolument favorables au développement de la culture sur Givet, mais que l'augmentation apparaît très conséquente.

En fait, une erreur matérielle s'est glissée dans ce tableau et il y a lieu de prendre en compte une somme de 96 244,90 € pour l'année 2003. Cette somme correspond aux 31 244 € de subvention ordinaire auxquels il y a lieu d'ajouter une subvention exceptionnelle de 20 000 € votée lors du Conseil Municipal du 22 mai 2003 et un transfert de crédits de 45 000 € (correspondant à la prise en charge d'une partie de la saison culturelle 2003), les activités liées aux spectacles vivants pris en charge directe par la Ville de Givet en 2003, étant désormais assurées par l'Association.

En ce qui concerne les subventions au COS du Personnel de la Ville de Givet et à la Ribambelle, Monsieur WALLENDORFF propose de les reporter à la prochaine séance afin de permettre à Madame DUCHOSAL, Maire-Adjoint concerné de donner toutes explications utiles au sujet de ces deux Associations.

Le Conseil Municipal après avis de la Commission des Sports, de la Commission Culturelle, sur proposition du Bureau Municipal, après avoir décidé de reporter le vote des subventions de fonctionnement concernant la Halte Garderie "la Ribambelle" et le Comité des Œuvres Sociales, après en avoir délibéré, à l'unanimité.

(les Maires Adjoints et Conseillers Municipaux siégeant dans les Conseils d'Administration n'ont pris part ni au débat, ni au vote) :

§ décide d'octroyer aux Associations suivantes les subventions ci-dessous pour l'année 2004 :

ASSOCIATIONS SPORTIVES

- U.S.A.G. Rugby XV (Acompte de 5 650,00 €).............................................. 11 650,00 €

- U.S.A.G. Football (Acompte de 7 700,00 €) ................................................. 15 400,00 €

- Judo Club Givetois (Acompte de 2 250,00 €) .................................................. 4 635,00 €

- Club d'Haltérophilie (Acompte de 417,50 €) ....................................................... 860,00 €

- GRAAC (Acompte de 1 257,50 €) ................................................................. 3 000,00 €

- Club de Tir Givetois (Acompte de 875,00 €) ................................................... 1 800,00 €

- La Rascasse (Acompte de 230,00 €) .................................................................. 550,00 €

- La Boule en Bois (Acompte de 152,50 €)............................................................ 315,00 €

- Pétanque Club Givetois (Acompte de 267,50 €) ................................................. 550,00 €

- Tennis Club Givetois (Acompte de 2 000,00 €) ............................................... 3 800,00 €

- Modèle Air Club (Acompte de 77,50 €) ............................................................. 160,00 €

- Basket Club Givetois (Acompte de 3 250,00 €) ............................................... 6 700,00 €

- Club Nautique Givetois (Acompte de 3 900,00 €) ........................................... 7 800,00 €

- Cercle d'Escrime (Acompte de 700,00 €) ........................................................ 1 450,00 €

- Tennis de Table (Acompte de 550,00 €) .......................................................... 1 140,00 €

- Sports Volontaires Givetois (Acompte de 300,00 €) ........................................... 620,00 €

- La Palanquée Givetoise (Acompte de 420,00 €) ................................................. 800,00 €

- Shotokan Karaté (Acompte de 250,00 €) ........................................................... 515,00 €

- Givet Sport Cynotechnie (Acompte de 250,00 €) ............................................... 515,00 €

- Groupe de Randonnée Ardennaise ...................................................................... 260,00 €

(Acompte de 130,00 €)

- Cyclo Club Givet 08 (Acompte de 100,00 €) ..................................................... 210,00 €

- Studio Gym (Acompte de 120,00 €).................................................................... 300,00 €

- Aikido Club de Givet (Acompte de 195,00 €) .................................................... 390,00 €

- Messagers Givetois (Acompte de 305,00 €) ....................................................... 610,00 €

- Centre d'Entraînement Commando ...................................................................... 150,00 €

(Acompte de 75,00 €)

- Section Givetoise de Handball ............................................................................ 500,00 €

(Acompte de 250, 00 €)

- La Givetoise..................................................................................................... 9 650,00 €

(Acompte de 4 830,00 €)

- UNSS Cité Scolaire Vauban (Acompte de 230,00 €) ......................................... 460,00 €

ASSOCIATIONS CULTURELLES

- S.E.P.L (Acompte de 505,00 €)....................................................................... 1 500,00 €

- A.P.N.G.E (Acompte de 130,00 €) .................................................................... 290,00 €

- Club Cartophile Givetois ..................................................................................... 180,00 €

(Acompte de 85,00 €)

- Association franco-portugaise de Givet ............................................................... 170,00 €

(Acompte de 80,00 €)

- Association Interculturelle Berbère ...................................................................... 560,00 €

(Acompte de 255,00 €)

- Ardenne Walonne (Acompte de 220,00 €) ......................................................... 500,00 €

- Harmonie Municipale (Acompte de 5 850,00 €) ............................................ 12 000,00 €

- Chœurs E.N. Méhul (Acompte de 190,00 €) ...................................................... 410,00 €

- Chorale Paroissiale (Acompte de 130,00 €) ........................................................ 300,00 €

- L'Eau Vive (Acompte de 600,00 €) ................................................................. 1 300,00 €

- Club Informatique de la Pointe (Acompte de 90,00 €) ........................................... 90,00 €

ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES

- Médaillés Militaires (Acompte de 82,50 €).......................................................... 180,00 €

- Sous Officiers de Réserves (Acompte de 165,00 €)............................................. 358,00 €

- Souvenir Français (Acompte de 165,00 €) .......................................................... 358,00 €

- U.A.F.F.I. (Acompte de 165,00 €) .................................................................... 358,00 €

- Mutilés Réformés (Acompte de 82,50 €) ............................................................ 180,00 €

- A.C.P.G./C.A.T.M (Acompte de 206,50 €) ....................................................... 450,00 €

ASSOCIATIONS TOURISTIQUES ET COMMERCIALES

- A.C.A.G. (Acompte de 1 499,27 €

dont 500,00 € pour le développement commercial) ............................................. 3 000,00 €

- Pêcheurs du Plan d'EAu (Acompte de 230,00 €)................................................. 500,00 €

- La Coyenne (Acompte de 381,12 €) .................................................................. 800,00 €

ASSOCIATIONS DE BIENFAISANCE

- Donneurs de Sang (Acompte de 157,50 €) ......................................................... 323,00 €

- Aumônerie de la Cité Scolaire Vauban

(Acompte de 141,50 €) ........................................................................................ 290,00 €

- Association Familiale (Acompte de 50,00 €) ....................................................... 100,00 €

- Retraités de Rhône Poulenc et Cellatex

(Acompte de 382,50 €) ........................................................................................ 765,00 €

- Club du 3^ème Age (Acompte de 382,50 €) .......................................................... 765,00 €

- A.E.P (Acompte de 440,00 €) ........................................................................... 903,00 €

- Action Catholique des Enfants

(Acompte de 332,50 €) ........................................................................................ 665,00 €

- Fil d'Or – Fil d'Argent (Acompte de 125,00 €) ................................................... 257,00 €

AUTRES ASSOCIATIONS (hors enveloppe)

- Le Manège (Acompte de 84 000,00 €)........................................................ 189 100,00 €

- Conservatoire Municipal ................................................................................ 34 000,00 €

(Acompte de 16 406,00 €)

- Office du Tourisme ........................................................................................ 31 250,00 €

(Acompte de 15 625,00 €)

- Centre social "L'Alliance" ............................................................................. 116 933,00 €

(Acompte de 59 985,00 €)

- Comité des Anciens ....................................................................................... 24 955,00 €

(Acompte de 11 500,00 €)

- C.C.A.S. (Acompte de 28 635,00 €)............................................................. 62 000,00 €

2004/07/102 - Subvention exceptionnelle à la SEPL pour l'organisation de la Fête des Roses 2004.

Le Maire rappelle au Conseil que depuis plus de 80 ans la Fête des Roses existe et réunit les enfants des écoles Maternelles et Elémentaires de Givet.

Cette manifestation demeure un rendez-vous incontournable dans le calendrier des fêtes givetoises.

Malheureusement, elle engendre des frais et pose problème aux familles les plus modestes lesquelles participent financièrement à hauteur de 5 €.

La SEPL, cheville ouvrière de cette manifestation, souhaite un soutien financier pour pouvoir mettre sur pied une telle fête qui nécessite une logistique importante.

L'édition 2004 a regroupé 291 écoliers. La participation de la Ville serait de 10 € par enfant.

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, à l'unanimité, (Monsieur Jean CHIROUZE, Président de l'Association, n'ayant pris part ni au débat, ni au vote) :

§ décide d'accorder à la SEPL une subvention exceptionnelle de 2 910 €, soit 10 € par enfant, pour 291 enfants.

2004/07/103 - Subvention exceptionnelle aux Associations ayant participé au Carnaval 2004.

Le Maire informe le Conseil Municipal que lors de la réunion de la Commission des Fêtes qui s'est tenue le 16 juin 2004, il a été proposé d'attribuer aux Associations ayant participé au Carnaval 2004 une subvention exceptionnelle calculée selon les critères suivants :

ü Participation : somme forfaitaire de 45 €

ü Réalisation d'un char : somme forfaitaire de 70 €

ü Nombre de participants : au-delà de 10 participants :

- 10 € par tranche de 5 participants supplémentaires

- 20 € par tranche de 10 participants supplémentaires.

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

§ décide d'accorder une subvention exceptionnelle aux Associations suivantes :

A.C.E.
(Action Catholique des Enfants).................................................. 365,00 €

S.V.G.
(Sports Volontaires Givetois).......................................................... 115,00 €

U.S.A.G. Rugby............................................................................. 165,00 €

Harmonie Municipale...................................................................... 175,00 €

Amicale des Donneurs de Sang....................................................... 115,00 €

Judo Club Givetois......................................................................... 175,00 €

U.S.A.G. Football.......................................................................... 105,00 €

Messager Givetois.......................................................................... 135,00 €

Club Nautique Givetois..................................................................... 65,00 €

La Givetoise1................................................................................... 85,00 €

La Ribambelle.................................................................................. 95,00 €

Basket Club Givetois........................................................................ 65,00 €

Office de Tourisme........................................................................... 45,00 €

Studio Gym Ardennes.................................................................... 125,00 €

Association Interculturelle Berbère.................................................... 45,00 €

2004/07/104 - Concours des maisons fleuries 2004 - Attribution des prix.

Chaque année, la Ville de Givet organise un concours des Maisons Fleuries. Un jury communal est chargé de décerner les prix selon différentes catégories (maisons, immeubles, hôtels, café-restaurants, etc …).

Les récompenses sont remises sous forme d'une somme d'argent à l'occasion d'une cérémonie en présence des récipiendaires, des membres du jury ainsi que des élus.

Monsieur WALLENDORFF demande qu'à l'avenir les adresses des récipiendaires soient portées dans le rapport du Maire.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :

§ décide d'attribuer comme récompense aux lauréats sélectionnés par le jury communal :

- 53,35 € à chaque 1^er prix

- 45,73 € à chaque 2^ème prix

- 38,11 € à chaque 3^ème prix

- 15,24 € à tous les participants retenus

Le palmarès est le suivant :

MAISONS ANTERIEURES A 1918

Murs-balcons-fenêtres

1^er PRIX

Monsieur et Madame LARDENOIS 53,35 €

50, avenue Roosevelt

2^ème PRIX

Monsieur et Madame CUCCO 45,73 €

25, rue de Tivoli

3^ème PRIX

Monsieur et Madame BRANCO 38,11 €

26, rue des Trois Pigeons

PARTICIPANTS RETENUS

4^ème	Monsieur et Madame 5, quai Anatole Dervaux	FALLON	15,24 €
"	Monsieur et Madame 46, rue Bouzy	FRANCOIS	15,24 €
"	Madame 11, rue des Trois Pucelles	PETIT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 18, rue du Puits	CARTIAUX	15,24 €
"	Mr HENOCQ 17, rue Notre Dame	et Mme GERARD	15,24 €
"	Monsieur et Madame 6, quai Anatole Dervaux	SURAY	15,24 €
"	Monsieur et Madame 11, avenue Lartigue	GUANTIERO	15,24 €
"	Monsieur et Madame 53, rue Notre Dame	MIGNON	15,24 €
"	Monsieur et Madame 23, rue du Puits	FRENTZEL	15,24 €
"	Mademoiselle 32, rue André Bouzy	CRISTOFORETTI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 13, rue des Trois Pigeons	DJORZA	15,24 €
"	Monsieur et Madame 51, rue Notre Dame	MAURICE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 11, rue des Trois Pigeons	ZAIDI	15,24 €
"	Madame 31, rue du Puits	LEGROS	15,24 €
"	Madame 13, rue des Trois Pucelles	GHOUILI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 61, rue Notre Dame	FERRARI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 14, quai Anatole Dervaux	DANLOUX	15,24 €

MAISONS POSTERIEURES A 1918

Jardins – voies publiques

Classé hors concours : Mr et Mme LAURENT,

2 Rue Ampère 53,35 €

1^er PRIX

Monsieur et Madame COPPIN

15, rue du Maréchal Leclerc 53,35 €

2^ème PRIX

Monsieur et Madame REGNIER 45,73 €

14, rue de Tivoli

3^ème PRIX

Monsieur et Madame DERMIEN 38,11 €

2, rue du Paradis

PARTICIPANTS RETENUS

4^ème	Monsieur et Madame 4, rue Condé	CHARLIER	15,24 €
"	Monsieur et Madame 14, rue Berthelot	MOUTON	15,24 €
"	Monsieur DURAND 10, rue de Tivoli	et Madame DUCORNET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 5, rue Martougen	VERDURE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 38, rue A. F. Nollevalle	MESSIN	15,24 €
"	Monsieur et Madame Route de Fromelennes	CORNET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 10, rue du Lt Cl Thomas	SIMON	15,24 €
"	Monsieur et Madame 18, rue A.F. Nollevalle	MESSIN	15,24 €
"	Monsieur et Madame 15, rue de Tivoli	AYADEN	15,24 €
"	Monsieur BILLETTE 7, rue Ampère	et Mademoiselle FRANCOIS	15,24 €
"	Monsieur et Madame 16, rue Ampère	MARONGUI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 47, rue Albert Héron	PRESCLER	15,24 €
"	Monsieur et Madame 63, rue A. F. Nollevalle	IBOUDGHACENE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 25, rue Albert Héron	POCHYLSKI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 16, rue Albert Héron	WAUTHIER	15,24 €
"	Monsieur et Madame Quai du Moulin	SIMONS	15,24 €
"	Monsieur et Madame 18, rue de la Praisle	CRAINCOURT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 4, rue de la Praisle	SAUVAGE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 2, rue de la Praisle	GIGON	15,24 €
"	Monsieur DUROT 8, rue de A. F. Nollevalle	et Madame FALLON	15,24 €
"	Monsieur et Madame 6, rue Albert Héron	SZEZOT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 13, rue Berthelot	MARTIN	15,24 €
"	Monsieur et Madame 12, rue Lt Cl Thomas	LEMAIRE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 4b, rue de Tivoli	L'HEBIBE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 11, route de Philippeville	VOISIN	15,24 €
"	Monsieur et Madame 5, route de Bon Secours	LEMOINE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 15, rue Albert Héron	DUFOREST	15,24 €
"	Monsieur et Madame 57, rue Albert Héron	WIATROWSKI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 1, route de Philippeville	LALUYE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 46, rue Oger	PORCELLI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 28, rue du Moulin Boreux	CONRATH	15,24 €
"	Monsieur et Madame 17, rue de la Praisle	DULAUROY	15,24 €
"	Monsieur et Madame 17, rue Albert Héron	POLANIOK	15,24 €
"	Monsieur et Madame 21, rue d'Altkirch	ADAM	15,24 €
"	Monsieur et Madame 45, rue Albert Héron	PEUFLY	15,24 €
"	Madame 23, rue Albert Héron	LARDENOIS	15,24 €
"	Monsieur et Madame 35, rue A.F. Nollevalle	TOURNAY	15,24 €
"	Monsieur et Madame 9, rue Berthelot	BEAUDRY	15,24 €
"	Monsieur et Madame 1, rue Lambert	PAQUERIAUD	15,24 €
"	Monsieur PIRE 12, rue du Paradis	et Madame SIMON	15,24 €
"	Monsieur et Madame 77bis, route de Bon Secours	HUBERT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 17, route de Fromelennes	DRIGO	15,24 €
"	Monsieur et Madame 43, rue Albert Héron	JACQUES	15,24 €
"	Monsieur et Madame 60, route de Bon Secours	MADI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 3, route de Philippeville	GUANTIERO	15,24 €
"	Monsieur et Madame Rue du Moulin Boreux	CABOUREAUX	15,24 €
"	Monsieur et Madame Rue de la Praisle	WILMET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 13, rue A.F. Nollevalle	FERRARI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 23, rue Corvisart	SERRAULT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 3, rue Lambert	RICHARD	15,24 €
"	Monsieur et Madame 5, rue Lambert	MASSART	15,24 €
"	Monsieur et Madame 6, rue Lambert	SANTANGELO	15,24 €
"	Madame 5, rue Ampère	LOCQUET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 8, route de Philippeville	FERMINE	15,24 €
"	Madame 16, rue Navoigille	MANTESE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 19, rue Lambert	VANDISTE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 17, rue Lambert	PEROTTO	15,24 €
"	Monsieur et Madame 12, rue A.F. Nollevalle	DUARTE-DAS-NEVES	15,24 €
"	Monsieur et Madame 15, rue Lambert	PESA	15,24 €
"	Monsieur et Madame 10, rue Albert Héron	BOUCHE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 37, rue Albert Héron	DELAND’HUY	15,24 €
"	Monsieur et Madame 4, rue Taine	DECROIX	15,24 €
"	Madame 23, rue Berthelot	ANTOINE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 64, rue des Trois Fourchettes	DEHAS	15,24 €
"	Monsieur et Madame 39, rue A.F. Nollevalle	FRANCOIS	15,24 €
"	Monsieur et Madame 35, route de Philippeville	OUDINET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 57, route de Fromelennes	BOUDGHASSEM-BEAUJOT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 3, rue Saint Roch	BILLETTE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 31, route de Fromelennes	DALOZ	15,24 €
"	Madame 10, rue Lambert	PAYON	15,24 €
"	Monsieur et Madame Rue A.F. Nollevalle	FORET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 20, rue des Trois Fourchettes	GIRAUD	15,24 €
"	Monsieur et Madame 9, rue Lambert	BEQUET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 11, rue A.F. Nollevalle	DA SILVA	15,24 €
"	Monsieur et Madame 22, route de Philippeville	DIDIER	15,24 €
"	Monsieur et Madame 1, rue du Paradis	MICHEL	15,24 €
"	Monsieur et Madame 19b, quai du Moulin	NAJIMI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 6, route de Philippeville	ARRIGONI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 27, route de Philippeville	MILLE	15,24 €
"	Monsieur et Madame Pont du Luxembourg	VERMEERSCH	15,24 €
"	Monsieur et Madame 4, rue de la Praisle	FRANCOIS	15,24 €
"	Monsieur et Madame 19, route de Fromelennes	ZAMBAUX	15,24 €
"	Madame BRICHET 73, route de Bon Secours	et Monsieur ANTOINE	15,24 €
"	Monsieur et Madame Boulevard Bourck	DELCOURT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 3, rue du Paradis	METILLON	15,24 €
"	Monsieur et Madame Route de Philippeville	JUSNOT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 2, rue Saint Roch	DRUBAY	15,24 €
"	Monsieur et Madame 7, rue Stanislas Martougen	GANTOIS	15,24 €
"	Monsieur et Madame 24, rue du Moulin Boreux	FASSON	15,24 €
"	Monsieur SPANEVELLO 8, rue de Tivoli	et Madame REZIG	15,24 €
"	Monsieur et Madame 1, rue de Famenne	BRIAND	15,24 €
"	Mademoiselle 1, rue Jacques Javelot	HUET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 7, route de Philippeville	COLLARD	15,24 €
"	Madame 2, impasse Taine	DOLLET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 1, rue du Moulin Boreux	CAMPELLI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 14, rue A. F. Nollevalle	LOMBARDIA	15,24 €
"	Monsieur et Madame 15, rue de la Praisle	JULLIARD	15,24 €
"	Madame 17, avenue Pasteur	VARLET	15,24 €
"	Monsieur et Madame Rue du Moulin Boreux	CAMPELLI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 1, rue Corvisart	DELEPINE	15,24 €
"	Madame 10, rue de la Praisle	AVRIL	15,24 €
"	Monsieur et Madame 3, rue André Carpiaux	LAMBERT	15,24 €
"	Monsieur MAILLARD 11, rue Carpiaux	et Madame DUBOIS	15,24 €
"	Monsieur et Madame 18, rue Corvisart	ALLAG	15,24 €
"	Monsieur et Madame 38, rue Verlaine	DECOURTEILLE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 1, impasse Verlaine	SAVO	15,24 €

MAISONS POSTERIEURES A 1918

Murs-balcons-fenêtres

Classé hors concours : Mr et Mme LEQUEUX,

8 Quai des Fours 53,35 €

1^er PRIX

Monsieur FERRO

243, allée des Bengalis 53,35 €

2^ème PRIX

Monsieur AUZOUT et Madame FRANCOIS 45,73 €

217, allée des Verdiers

3^ème PRIX

Monsieur et Madame ALLAG 38,11 €

24, quai de la Houille

PARTICIPANTS RETENUS

4^ème	Monsieur et Madame 68, avenue Roosevelt	PASQUIER	15,24 €
"	Monsieur et Madame Rue Chanzy	COPPIN	15,24 €
"	Monsieur et Madame 7, rue Jules Javelot	ADAM	15,24 €
"	Monsieur et Madame 148, allée des Rossignols	DONNAY	15,24 €
"	Madame Quai des Remparts	MAUTALENT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 10, rue Jules Javelot	FRIGO	15,24 €
"	Monsieur et Madame 156, allée des Fauvettes	LECOUSTRE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 75, allée des Chardonnerets	DEHAS	15,24 €
"	Monsieur et Madame 221, allée des Bergeronnettes	VERDURE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 8, rue Saint-Michel	WERNETTE	15,24 €
"	Madame 28, rue de la Fausse Porte	OUALI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 190, allée des Canaris	RAGUET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 33, rue Thiers	ALEXIS	15,24 €
"	Monsieur et Madame 109, allée des Bouvreuils	DROUAINE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 61, rue A.F. Nollevalle	SPREA	15,24 €
"	Monsieur et Madame 37, rue A.F. Nollevalle	MARYNOWSKI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 100, route de Bon Secours	MALLET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 40, rue Oger	DARAS	15,24 €
"	Monsieur CAPLET 131, allée des Rossignols	et Madame TURQUIN	15,24 €
"	Monsieur et Madame 3, route de Bon Secours	BERNIER	15,24 €
"	Monsieur et Madame 65, rue A.F. Nollevalle	OSSELET	15,24 €
"	Monsieur et Madame 36, rue A.F. Nollevalle	MIRANDA	15,24 €
"	Monsieur et Madame 45, route de Bon Secours	NOLBERT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 5ter, rue Berthelot	NAVIAUX	15,24 €
"	Monsieur et Madame 51, rue du Luxembourg	DERMIEN	15,24 €
"	Monsieur et Madame 5, route de Bon Secours	LEMOINE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 26, rue d'Altkirch	VIEVILLE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 3, rue Jules Javelot	LE BRUN	15,24 €
"	Monsieur 63, rue Oger	CADET	15,24 €
"	Madame 19, quai du Fort de Rome	DONNEAUX	15,24 €
"	Monsieur STAMANNE 8, rue Jules Javelot	et Madame LEBRUN	15,24 €
"	Monsieur et Madame 6, rue Chanzy	CANLAIRE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 57, allée des Chardonnerets	REIFF	15,24 €
"	Monsieur et Madame 36b, rue Oger – App. 6 B	HUGUENIN	15,24 €
"	Monsieur et Madame 53, rue Luxembourg	MICHEL	15,24 €
"	Monsieur et Madame 8, rue Lambert	WAUTHIER	15,24 €
"	Monsieur et Madame 61, rue Oger	BESONHEZ	15,24 €
"	Monsieur et Madame 7, quai du Fort de Rome	BEQUET	15,24 €
"	Madame 13, quai de la Houille	ITUCCI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 27, rue du Puits	MANNA	15,24 €
"	Monsieur et Madame 55, rue du Luxembourg	WUILQUE	15,24 €
"	Monsieur et Madame 54, route de Bon Secours	DEHAS	15,24 €
"	Madame 36, rue du Moulin Boreux	BEAUJOT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 13, avenue Jules Lartigue	MOUSSAOUI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 189, allée des Canaris	CONSTANT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 10, rue Clémenceau	DEMART	15,24 €
"	Monsieur et Madame 67, rue du Luxembourg	PIAT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 6, rue Clémenceau	GRATIA	15,24 €
"	Monsieur et Madame 32, rue d'Altkirch	DAHOUT	15,24 €
"	Monsieur et Madame 35, rue Méhul	SCHNEIDER	15,24 €
"	Madame 8, rue Clémenceau	MARREC	15,24 €
"	Monsieur et Madame 22, rue des Trois Fourchettes	MAMERI	15,24 €
"	Madame 1, place Méhul	DARDENNE	15,24 €
"	Monsieur 31, rue Méhul	BIOLCHINI	15,24 €
"	Monsieur et Madame 21, rue Méhul	COLIN	15,24 €
"	Monsieur 26, rue Oger	BRICE	15,24 €
"	Madame 82, impasse des Piverts	CARIA	15,24 €
"	Madame 2 C, rue de Tivoli	VISCARDY	15,24 €

APPARTEMENTS EN IMMEUBLES COLLECTIFS

1^er PRIX

Madame MIFSUD

HLM : 22, rue Contamine 53,35 €

2^ème PRIX

Madame CHAVANNE 45,73 €

HLM : 24, rue Contamine

3^ème PRIX

Monsieur et Madame SIMON 38,11 €

HLM : 24, rue Contamine

PARTICIPANTS RETENUS

4^ème	Monsieur et Madame HLM : 7, rue Berthelot	LEVIS	15,24 €
"	Madame HLM : 24, rue Contamine	FRIPPIAT	15,24 €
"	Monsieur et Madame HLM : 7, rue Berthelot	DEHAS	15,24 €
"	Monsieur et Madame HLM : 22, rue Contamine	PERROUD	15,24 €
"	Madame HLM : 22, rue Contamine	GERARDIN	15,24 €
"	Monsieur et Madame HLM : 7, rue Berthelot	LEROY	15,24 €
"	Madame HLM : 22, rue Contamine	PECHEUX	15,24 €
"	Monsieur et Madame HLM : 6, quai du Moulin	DAOUDI	15,24 €
"	Monsieur et Madame HLM : 6, quai du Moulin	MEZEMAZE	15,24 €
"	Monsieur HLM : 7, rue Berthelot	CHEVALIER	15,24 €
"	Madame HLM : 18, rue Contamine	SOUDAY/ DROUET	15,24 €

HOTELS - CAFES –RESTAURANTS - COMMERCES

1^er PRIX

Monsieur et Madame LABOUREY 53,35 €

2^ème PRIX

Monsieur et Madame DIDIER 45,73 €

3^ème PRIX

Madame DETREY 38,11 €

PARTICIPANTS RETENUS

4^ème	Monsieur	MAOUCHE	Hôtel "Les Reflets Jaunes"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	METILLON	Friterie "Chez Laurette"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	DEBIEUVRE	Hôtel "Le Roosevelt"	15,24 €
"	Madame	BERTRAND	"L'Astrée"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	DE PALO	"B et M DE PALO"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	TROTIN	Restaurant "Maison Baudoin"	15,24 €
"	Mademoiselle	MAOUCHE	Brasserie de l'Hôtel de Ville	15,24 €
"	Monsieur et Madame	MARIAGE	"Café des Sports"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	LELONG	"Aux Délices de Marco Polo"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	LEMAIRE	Magasin "SHOPI"	15,24 €
"	Monsieur GERMAIN	et Madame BOCH	Bijouterie GERMAIN	15,24 €
"	Monsieur et Madame	ZUCCKI	"Café du Musée"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	CHARLES	Poissonnerie "L'Océan"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	MINET	"Rex-Bar"	15,24 €
"	Madame	AZZARELLO	"BOOMERANG"	15,24 €
"	Monsieur	ALLARD	"Aux caves du Vieux Givet"	15,24 €
"	Monsieur	LEPRETRE	"C'Sport"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	DARDENNE	"Le Val Saint-Hilaire"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	ZHUANDE DAI	"Le Pavillon d'Or"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	BERNIER	Pâtisserie Bernier	15,24 €
"	Monsieur et Madame	IBOUDGHACENE	"Le Blues Taverne"	15,24 €
"	Mademoiselle	ALEXANDRE	"Le soin de soi"	15,24 €
"	Monsieur et Madame	SAINGERY	Boucherie Saingery	15,24 €

FERMES FLEURIES

1^er PRIX

Monsieur et Madame GUENET 53,35 €

2^ème PRIX

Monsieur et Madame ROCHETTE 45,73 €

3^ème PRIX

Monsieur et Madame JUSNOT 38,11 €

BATIMENTS PUBLICS

1^er PRIX

Centre Culturel des Récollectines Sans Prime

2^ème PRIX

Communauté de Communes de la Région de Chooz Sans Prime

3^ème PRIX

La Résidence du Val de Meuse Sans Prime

PARTICIPANTS RETENUS

4^ème	Le Centre Européen des Métiers d’Art	Sans Prime
"	Caravaning Municipal	Sans Prime
"	Maison de la Rencontre	Sans Prime

2004/07/105 - Subvention exceptionnelle au Cruiser Yacht Club pour l'organisation du Pavillon d'Or 2004.

Le Maire rappelle au Conseil que dans sa séance du 26 février 2004, l'Assemblée Délibérante a eu à approuver le budget prévisionnel concernant l'organisation de la manifestation du "Pavillon d'Or" qui se déroulera les 12, 13,14 et 15 août 2004.

L'Association Cruiser Yacht Club sera le maître d'œuvre de cette manifestation et de ce fait aura à régler une grande partie des dépenses engendrées par cet événement. Elle sollicite le versement d'une subvention exceptionnelle de 20 770 € pour mener à bien ce projet.

Cette manifestation, unique en France, amènera à Givet et dans la Pointe plus de 150 plaisanciers. Elle est particulièrement importante pour le développement du tourisme fluvial à GIVET, tourisme très fructueux économiquement pour la Ville.

A la demande de Madame ROMAIN, Monsieur HAMAIDE confirme que les subventions mentionnées dans le rapport du Maire sont acquises.

Madame ROMAIN considère que le coût résiduel pour la ville de Givet (20 770 €) est très important.

Monsieur HAMAIDE fait remarquer que la première fois où ce dossier a été évoqué en Conseil Municipal, le coût pour la commune était évalué à 75 000 €.

Monsieur WALLENDORFF indique que, grâce à cette manifestation, la Ville de Givet espère pour les années à venir des retombées économiques sur le plan du tourisme fluvial.

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, à la majorité (4 abstentions : Mesdames Claudine BERTRAND, Yvette ROMAIN, Messieurs Marcel RICHARD, Jean-Denis MASSETTE) :

§ décide d'accorder à l'Association du Cruiser Yacht Club, affiliée à la Fédération Française de Motonautisme une subvention exceptionnelle de 20 770 €,

§ arrête les modalités de versement de cette subvention de la façon suivante :

- 20 % soit 4 154 € au vu de la délibération rendue exécutoire,

- 30 % soit 6 231 € sur présentation des bons de commande à destination des principaux prestataires de service,

- 50 % (le solde) soit 10 385 € au vu du récapitulatif de toutes les factures acquittées, accompagné du bilan financier de l'opération et d'une note de synthèse relative à la manifestation.

2004/07/106 - Fixation des indemnités de déplacement aux architectes faisant partie de la commission spécifique désignée pour le recrutement du maître d'œuvre concernant la réhabilitation de l'ancienne Eglise des Récollets.

Le Maire informe le Conseil qu'à la suite de la décision prise lors de la réunion de l'Assemblée Délibérante du 15 avril 2004 de procéder au recrutement d'un maître d'œuvre pour engager à la réhabilitation de l'ancienne Eglise des Récollets, la commission spécifique désignée à cet effet s'est réunie le 1^er juillet dernier.

Au sein de cette dernière siégeaient trois architectes désignés par l'ordre des architectes de Champagne-Ardenne.

Il est prévu de verser à chacun des architectes présents une indemnité ainsi que le remboursement de leurs frais de déplacement.

L'indemnité a été fixée à 300 € par architecte et les frais de déplacement à 0,50 €/km.

Monsieur MASSETTE souhaite savoir sur quelle base est calculée l'indemnité kilométrique versée aux architectes participant aux travaux de la commission ad'hoc.

Monsieur WALLENDORFF indique qu'il s'agit d'un forfait fixé par l'Ordre des Architectes. A défaut d'accepter cette modalité, les Architectes ne participeraient plus rendant ainsi impossible la tenue des commissions ad'hoc.

Les élus de la minorité voteront contre cette proposition de rémunération en toute logique tout comme ils l'ont fait lorsqu'il s'est agi d'approuver le projet de réhabilitation de l'ancienne Eglise des Récollets.

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, à la majorité (4 contre : Mesdames Claudine BERTRAND, Yvette ROMAIN, Messieurs Marcel RICHARD, Jean-Denis MASSETTE) :

§ décide d'attribuer à chacun des architectes présents une indemnité de 300 €,

§ décide d'attribuer une indemnité kilométrique de 0,50 € / km,

§ autorise le Maire à régler ces frais sur présentation des factures fournies par chacun des professionnels présents à la réunion.

B – TRAVAUX

2004/07/107 - Réhabilitation des rues Gambetta et du Cygne. Attribution du marché de travaux suite à la procédure retenue de marché négocié (article 35).

Le Maire rappelle au Conseil que par délibérations en date du 26 février 2004, l'Assemblée Délibérante a eu à approuver le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) et à autoriser la passation des marchés de travaux selon la procédure du marché négocié (art 35 du Code des Marchés Publics).

La Commission d'Appel d'Offres s'est réunie le 5 juillet 2004 pour attribuer le marché unique de travaux à l'entreprise RONGERE de Sedan moins-disante :

Entreprise	Montant H.T.	Montant T.T.C.
Rongère (Sedan)	142 428,00 €	170 343,88 €

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

§ autorise le Maire à signer le marché de travaux relatif à cette opération.

2004/07/108 - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre concernant la réhabilitation de l'ancienne Eglise des Récollets.

Le Maire rappelle au Conseil que par délibération en date du 15 avril 2004, l'Assemblé Délibérante a autorisé l'engagement de la procédure réglementaire pour recruter un maître d'œuvre pour réhabiliter l'ancienne Eglise des Récollets en salle polyvalente.

La Commission Spécifique composée des membres de la Commission d'Appel d'Offres, de quatre architectes désignés par l'ordre des Architectes et de deux personnes compétentes s'est réunie en Mairie pour examiner les cinq offres reçues.

A l'issue de cet examen, une candidature n'était pas recevable. Les quatre autres dossiers restants ont été examinés selon les critères définis par le dossier de consultation.

Deux architectes sont restés en compétition. Le Cabinet BUTTICKER de Charleville-Mézières et le Cabinet Techniques Design Architecture (CDA) de Arreux. Le jury a chargé le Maire en qualité de Président de la Commission Ad'hoc de recevoir chaque candidat afin d'appréhender au mieux leur motivation par rapport au projet et de négocier un taux de rémunération satisfaisant.

A l'issue de ces confrontations, après avoir entendu les arguments développés par le Maire (expérience en matière de réhabilitation de bâtiments anciens, appréhension du projet dans son ensemble), après en avoir délibéré, à la majorité [4 contre : Mesdames Claudine BERTRAND, Yvette ROMAIN, Messieurs Marcel RICHARD, Jean-Denis MASSETTE], le Conseil Municipal :

§ décide de confier au Cabinet Philippe BUTTICKER le marché de maîtrise d'œuvre concernant l'opération de réhabilitation de l'ancienne Eglise des Récollets en salle polyvalente,

§ autorise le Maire à signer avec ce dernier le marché à intervenir.

2004/07/109 - Renforcement des ressources en eau potable des communes de GIVET et FROMELENNES. Mise en place des périmètres de protection autour du point de captage.

Le Maire rappelle au Conseil que dans le cadre du renforcement des ressources en eau potable des communes de GIVET et FROMELENNES un nouveau forage a été réalisé au lieudit le Moulin Boreux (territoire de la commune de FROMELENNES).

Maintenant il s'agit de mettre en place les périmètres de protection qui s'y rapportent selon la réglementation en vigueur.

Le Maire donne lecture de la correspondance de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, Service Forêt, Espace Rural et Environnement, relative à la mise en place d'une protection du captage alimentant en eau potable des Communes de GIVET et FROMELENNES.

Ce captage est répertorié comme suit :

N° de Code Minier : 0040-6X-0049

Le rapport hydrogéologique a été établi en avril 2004 par Monsieur J.M. BATTAREL, hydréologue agrée.

Le Maire résume le rapport hydrogéologique et les principales prescriptions et servitudes.

Monsieur RICHARD souhaite savoir si les deux hectares seront suffisants pour accueillir le captage.

Monsieur ITUCCI indique que le périmètre a été établi par l'hydrogéologue selon les normes réglementaires.

A la demande de Monsieur WALLENDORFF, des plans sont présentés aux membres du Conseil Municipal.

Monsieur RICHARD signale qu'il a constaté la présence d'un dépôt de fumier provenant vraisemblablement d'un élevage industriel de lapins sur la parcelle 206 au lieudit Houillette.

Monsieur WALLENDORFF indique qu'un courrier sera adressé à son collègue de Fromelennes pour l'inviter à prévenir le responsable de cet état de fait de faire évacuer ce dépôt.

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

§ approuve le rapport présenté,

§ assure la maîtrise d'ouvrage de l'opération,

§ demande à Monsieur le Préfet, en application de l'article 113 du Code Rural, l'autorisation de dérivation des eaux souterraines alimentant le point d'eau communal et en application des articles L 1311-1, L 1312-1, L 1321-1 à 5, L 1324-3 et 4 du Code de la Santé Publique, la création des périmètres de protection de ce point d'eau,

§ demande également, à cet effet, à Monsieur le Préfet, la Déclaration d'Utilité Publique et Parcellaire,

§ sollicite du Conseil Général des Ardennes des subventions aussi élevées que possible,

§ sollicite de l'Agence de l'Eau Rhin Meuse des subventions aussi élevées que possible,

§ créé les ressources nécessaires pour assurer le financement, déduction faite de subventions, résultant de l'engagement ci-dessus,

§ prend l'engagement d'indemniser les usiniers, irriguants et autres usagers des eaux de tous dommages qu'ils pourront prouver leur être causés par la dérivation des eaux.

2004/07/110 - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville et la Communauté de Communes Ardennes Rive de Meuse (ex-Région de Chooz) pour les travaux de réhabilitation lourde de la voie communale Félipré.

Le Maire informe le Conseil que, pour des raisons de commodité, l'accès des engins de travaux publics au chantier du Centre Aqualudique mené route de Beauraing par la Communauté de Communes de la Région de Chooz s'est avéré nécessaire par la route de Félipré et ceci à la demande du Président de cette Communauté. Ainsi, l'interdiction aux poids-lourds a été temporairement levée à cet effet par le Maire.

Le Président de la Communauté de Communes de la Région de Chooz s'est engagé à réhabiliter la rue en voirie lourde après coup, suite au va et vient.

Le coût prévisionnel de cette opération s'élève à 60 000 € HT. Pour ce faire, il est nécessaire d'établir une convention bipartite qui a pour objet de confier à la Communauté, qui l'accepte, le soin de réaliser, au nom et pour le compte de la commune, les travaux d'aménagement de la rue communale Félipré à Givet.

Monsieur RICHARD se réjouit de cette remise en état car cette route est dans un état déplorable. Il constate et regrette qu'aucune Municipalité de Givet jusqu'à présent ne s'y était intéressée.

Néanmoins, il s'étonne de la prise en charge de ces travaux par la Communauté de Communes de la Région de Chooz, alors même que, selon lui, aucun engin lourd travaillant pour le Centre Aqualudique n'a emprunté cette voie.

Monsieur ITUCCI fait remarquer que cette remise en état satisfait autant la Municipalité de Givet que celle de Fromelennes, et qu'il ne faut surtout pas s'en plaindre, bien au contraire.

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

§ approuve la convention bipartite annexée à la présente délibération,

§ autorise le Maire à la signer.

C - URBANISME

2004/07/111 - Révision simplifiée du PLU : aire d'accueil des gens du voyage.

Selon les modalités définies par l'article L 123-13 du code de l'urbanisme, une révision simplifiée concernant un projet présentant un caractère d'intérêt général peut être lancée, à condition que cette révision simplifiée soit approuvée avant le 1^er janvier 2006 conformément à l'article L 123-19 du Code de l'Urbanisme, et qu'elle ne comporte qu'un objet unique.

Dans ce cas, elle se réalise selon les modalités définies par la loi SRU et en parallèle à la procédure de révision ordinaire.

Le Conseil Municipal,

Vu les articles L 123-13 et L 300-2 du Code de l'Urbanisme,

Considérant que cette procédure simplifiée concernera l'aménagement par la Communauté de Communes Ardenne rives de Meuse d'une aire d'accueil des gens du voyage, avec comme intérêt général de fournir à cette communauté un lieu de résidence temporaire comme le Schéma Départemental de l'accueil des Gens du Voyage le prévoit sur la commune de Givet,

Considérant que cette procédure s'effectuera sur le secteur du Parc d'Activités de Givet-Ouest,

Cet exposé entendu, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

§ décide de :

Ä mettre en place une procédure de révision simplifiée sur le territoire du Parc d'Activités Givet Ouest, route de Philippeville, à Givet,

Ä d'habiliter le Maire ou son représentant pour représenter la commune aux instances de concertation,

Ä d'associer les services de l'Etat aux travaux des instances de concertation,

Ä de consulter les présidents des organes délibérants des collectivités publiques, des établissements publics des organismes associés ainsi que les maires des communes limitrophes, ou leurs représentants, à chaque fois qu'ils le demandent, pendant toute la durée du P.L.U.,

Ä de consulter les associations locales d'usagers agréées à chaque fois qu'elles le demandent, pendant toute la durée du P.L.U.

Ä d'organiser la concertation avec la population concernée géographiquement, en fonction des dispositions de l'article L.300-2 du Code de l'Urbanisme :

· Réalisation d'une exposition publique permanente par panneaux d'affichage présentant les études au fur et à mesure de leur avancement. Cette exposition sera située à la mairie,

· Mise à disposition permanente d'un registre permettant de recueillir les réactions du public sur le projet pendant toute la durée de son élaboration.

Ä De donner autorisation au Maire pour signer tout contrat, avenant ou convention de prestation ou de service concernant les études et prestations nécessaires à la révision du P.L.U., avec le bureau d'études Dumay,.

Ä De solliciter de l'Etat une dotation pour compenser la charge financière de la commune correspondant à cette révision simplifiée.

Ä Dit que les crédits destinés au financement des dépenses afférentes seront inscrits au budget de l'exercice concerné.

Conformément à l'article L.123-6 du Code de l'Urbanisme, la présente délibération sera notifiée :

- au Préfet des Ardennes,

- au Président du Conseil Régional et du Conseil Général,

- au Président de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale chargée de l'élaboration et du suivi du SCOT,

- aux représentants de l'autorité compétente en matière d'organisation des transports urbains,

- au Président de la Chambre de Commerce et de l'Industrie,

- au Président de la Chambre de Métiers,

- au Président de la Chambre d'Agriculture,

- aux communes des états limitrophes concernées.

Elle sera transmise pour information :

- aux Présidents des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale voisins,

- aux Maires des communes voisines.

Conformément à l'article R 123.25 du Code de l'Urbanisme, la présente délibération fera l'objet d'un affichage en mairie durant un mois et d'une mention dans deux journaux diffusés dans le département.

§ donne pouvoir à Monsieur le Maire pour faire le nécessaire en la circonstance et signer toutes pièces administratives et comptables.

D – ADMINISTRATION GENERALE

2004/07/112 - Approbation de la convention de partenariat et la convention financière entre la Ville de Givet et l'Association "le Manège".

Le Maire informe le Conseil des dispositions de la loi du 12 avril 2000 qui stipule dans son article 10 que l'autorité administrative qui attribue une subvention doit, lorsque cette dernière dépasse le seuil de 23 000 € défini par décret n° 2001-495 du 6 janvier 2001, conclure avec l'organisme de droit privé bénéficiaire une convention définissant l'objet, le montant et les conditions d'utilisation de la subvention attribuée.

A la lecture du projet de convention, Monsieur MASSETTE fait remarquer que l'article 1) limite le rôle du Directeur du Manège. Il y voit une main mise de la Municipalité.

Monsieur WALLENDORFF rappelle qu'il y a deux types de personnels qui oeuvrent au sein du Manège : le personnel communal ou mis à disposition par la Commune d'une part (personnel d'entretien, Jean-Jacques GOBERT, Gérald MARUCCIA) et le personnel engagé directement par le Manège d'autre part. Le personnel municipal est placé sous la responsabilité du Directeur Général des Services, qu'il soit affecté au Manège ou dans tout autre service municipal.

Jean-Jacques GOBERT a pour mission de coordonner le travail de tous les personnels et l'activité de la structure.

L'équipe relevant de statuts différents ne peut-être dissociée.

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré et avoir pris connaissance des dispositions des termes des conventions de partenariat et financière (Monsieur Jean CHIROUZE, membre du bureau de l'Association "Le Manège" ne participant ni au débat, ni au vote), à l'unanimité :

§ autorise le Maire à signer avec l'Association "le Manège" les conventions annexées renouvelables chaque année par tacite reconduction.

2004/07/113 - Modification de la composition de la Commission des Finances.

Par délibération en date du 9 avril 2001, le Conseil Municipal, à l'unanimité, a désigné comme membres de la Commission des Finances :

- Claude WALLENDORFF

- Gérard DELATTE

- Béatrice LE GUEN

- Dominique HAMAIDE

- Robert ITUCCI

- Alain PRESCLER

- Christine DUCHOSAL

- Laurent BAUMEL

- Marc PETRY

Suite à la démission de Messieurs Laurent BAUMEL et Marc PETRY, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

§ désigne Messieurs Jean-Denis MASSETTE et Marcel RICHARD en leur lieu et place.

La Commission est désormais composée comme suit :

- Claude WALLENDORFF

- Gérard DELATTE

- Béatrice LE GUEN

- Dominique HAMAIDE

- Robert ITUCCI

- Alain PRESCLER

- Christine DUCHOSAL

- Jean-Denis MASSETTE

- Marcel RICHARD

2004/07/114 - Modification de la composition de la Commission Commerce-Artisanat-Tourisme.

Par délibérations en date du 9 avril 2001 et 25 septembre 2003, le Conseil Municipal, à l'unanimité, a désigné comme membres de la Commission Commerce-Artisanat-Tourisme :

- Claude WALLENDORFF

- Anne-Marie JORIS

- Catherine LAURENT

- Marie-Claude RIQUET

- Françoise ABRAHAM

- Gérard TASSIN

- Laurent BAUMEL

- Marc PETRY

Suite à la démission de Messieurs Laurent BAUMEL et Marc PETRY, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

§ désigne Messieurs Jean-Denis MASSETTE et Marcel RICHARD en leur lieu et place.

La Commission est désormais composée comme suit :

- Claude WALLENDORFF

- Anne-Marie JORIS

- Catherine LAURENT

- Marie-Claude RIQUET

- Françoise ABRAHAM

- Gérard TASSIN

- Jean-Denis MASSETTE

- Marcel RICHARD

2004/07/115 - Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres.

Par délibérations en date du 9 avril 2001 et du 12 mars 2003, le Conseil Municipal, à l'unanimité, a désigné comme membres de la Commission d'Appel d'Offres :

Titulaires	Suppléants
Robert ITUCCI	Michel PORCELLI
Alain WAUTHIER	Alain PRESCLER
Noëlle COSTE	Christine DUCHOSAL
Pierre BEQUET	Jean CHIROUZE
Marc PETRY	Laurent BAUMEL

Suite à la démission de Messieurs Laurent BAUMEL et Marc PETRY, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

§ désigne Messieurs Marcel RICHARD, titulaire et Jean-Denis MASSETTE, suppléant en leur lieu et place.

La Commission est désormais composée comme suit :

Titulaires	Suppléants
Robert ITUCCI	Michel PORCELLI
Alain WAUTHIER	Alain PRESCLER
Noëlle COSTE	Christine DUCHOSAL
Pierre BEQUET	Jean CHIROUZE
Marcel RICHARD	Jean-Denis MASSETTE

2004/07/116 - Modification de la composition de la Commission du Centre Communal d'Action Sociale.

Par délibération en date du 9 avril 2001, le Conseil Municipal, à l'unanimité, a désigné comme membres de la Commission du Centre Communal d'Action Sociale :

- Christine DUCHOSAL

- Isabelle LARDENOIS épouse FREMICOURT

- Dominique CATTANT

- Françoise ABRAHAM

- Djida TADJENANT épouse DJADEL

- Pierre BEQUET

- Marc PETRY

- Marylise LAURENT

Suite à la démission de Monsieur Marc PETRY, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

§ désigne Madame Claudine BERTRAND en ses lieu et place.

La Commission est désormais composée comme suit :

- Christine DUCHOSAL

- Isabelle LARDENOIS épouse FREMICOURT

- Dominique CATTANT

- Françoise ABRAHAM

- Djida TADJENANT épouse DJADEL

- Pierre BEQUET

- Claudine BERTRAND

- Marylise LAURENT

E – PERSONNEL

2004/07/117 - Création d'un poste d'Attaché Territorial.

Madame ROMAIN souhaite savoir quelle est la différence entre ce poste d'Attaché Territorial et celui occupé par le Chef de Cabinet du Maire.

Monsieur WALLENDORFF répond que ces deux postes sont totalement indépendants l'un de l'autre.

Le Chef de Cabinet est chargé de l'agenda du Maire, des représentations, de la communication des manifestations, des relations avec les collectivités et Administrations d'Etat, sous la seule autorité du Maire. Ce type de poste ne relève d'aucune hiérarchie administrative, à l'inverse des Attachés Territoriaux, qui relèvent du statut.

L'Attaché sera un des éléments des services municipaux. Il secondera la Directrice Générale des Services.

Dans le cadre d'un renforcement de l'encadrement des équipes administratives, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

§ décide de créer un poste d'Attaché Territorial à temps complet à compter du 1^er août 2004.

F – INFORMATION

2004/07/118 - Aménagement d'itinéraires de randonnées le long de la Meuse entre Nouzonville et Givet : conclusions de l'enquête.

Lors du Conseil Municipal en date du 1^er avril 2004, le Conseil Municipal a émis un avis très favorable sur le projet d'aménagement d'itinéraires de randonnées le long de la Meuse entre NOUZONVILLE et GIVET.

Par courrier du 10 juin 2004, la Préfecture des Ardennes nous fait connaître les conclusions motivées du Commissaire Enquêteur au sujet de cette enquête qui s'est tenue du 20 février 2004 au 30 mars 2004 dans les communes concernées par l'itinéraire en question.

En l'espèce, l'enquête portait sur les travaux à réaliser sur l'emprise du projet sur les parcelles et enfin sur l'impact sur l'environnement. Il en ressort que ledit Commissaire Enquêteur émet un avis favorable sur les trois enquêtes réalisées, à savoir :

- l'enquête préalable à la DUP des travaux,

- l'enquête parcellaire,

- l'enquête préalable à l'autorisation à délivrer au titre du Code de l'Environnement "Loi sur l'eau".

Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

Dans le cadre de ce type de projet d'aménagement, Monsieur RICHARD indique que la voie de chemin de fer reliant Givet à Fromelennes pourrait être reprise par la Commune.

Monsieur WALLENDORFF indique que l'acquisition de son emprise par la Commune de Fromelennes et la Communauté de Communes de la Région de Chooz pour que ce qui concerne le territoire de Givet est en cours.

Monsieur RICHARD signale que les problèmes rencontrés semblent être les mêmes que ceux auxquels a dû faire face la Région Wallonne dans le projet de la piste Ravel.

Madame ROMAIN s'interroge sur le caractère stratégique de cette voie pour l'Armée.

Monsieur WALLENDORFF affirme que ce n'est plus le cas aujourd'hui.

Claude WALLENDORFF	Jean CHIROUZE	Robert ITUCCI
Dominique HAMAIDE	Marie-Claude RIQUET	Catherine LAURENT
Dominique CATTANT	Alain PRESCLER	Pierre BEQUET
Françoise ABRAHAM	Joël DEVOUDELLE	Claudine BERTRAND
Yvette ROMAIN	Marcel RICHARD	Jean-Denis MASSETTE