Séance du 15 mars 2008

 

 

 

Ordre du jour

 

- - - - - - - - - - - - - -

 

 

A – FINANCES

 

2008/03/1 - 

Création des postes d'Adjoints au Maire

 

 

 


 

Séance du 15 mars 2008

 

L'an deux mille huit et le quinze mars à 14 heures, le Conseil  Municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Claude WALLENDORFF, Maire.

 

Etaient présents : Madame Béatrice LE GUEN, Monsieur Gérard DELATTE, Madame Christine DUCHOSAL, Monsieur Robert ITUCCI, Madame   Christelle TRELCAT, Monsieur Dominique HAMAIDE, Madame Karine LEFÈBVRE, Monsieur Bernard MEUNIER, Madame Anne-Marie JORIS, Monsieur Gérard TASSIN, Mademoiselle Delphine SANTIN, Monsieur  Alain PRESCLER, Madame Noëlle COSTE, Messieurs              Michel PORCELLI, Messaoud ALOUI, Madame Marie BOUILLE, Monsieur Pierre BÉQUET, Madame Olinda BADRÉ, Monsieur Farès OUALI, Madame Sylvie LEMAIRE, Monsieur Joël DEVOUDELLE, Monsieur Luc DECLEF, Madame Emmanuelle FERRO, Monsieur Christophe BERTRAND, Madame Ginette LEBRUN.

 

Absents excusés : Madame Frédérique DANLOUX [pouvoir donné à Madame DUCHOSAL], Monsieur Daniel BORIN [pouvoir donné à Monsieur DECLEF], Madame Valérie TASTET.

 

Monsieur Farès OUALI est nommé secrétaire de séance.

 

 

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

 

2008/03/1 -  Création des postes d'Adjoints au Maire.

 

Le Maire rappelle que la création du nombre d'Adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.

 

En vertu de l'article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d'Adjoints, sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal.

 

Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de huit Adjoints.

 

Il vous est proposé la création de huit postes d'Adjoints.

 

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité, de :

 

§         créer huit postes d'Adjoints au Maire.

 

 

Claude WALLENDORFF

Béatrice LE GUEN

Gérard DELATTE

Christine DUCHOSAL

Robert ITUCCI

Christelle TRELCAT

Dominique HAMAIDE

Karine LEFÈBVRE

Bernard MEUNIER

Anne-Marie JORIS

Gérard TASSIN

Delphine SANTIN

Alain PRESCLER

Noëlle COSTE

Michel PORCELLI

Messaoud ALOUI

Marie BOUILLE

Pierre BÉQUET

Olinda BADRÉ

Farès OUALI

Sylvie LEMAIRE

Joël DEVOUDELLE

Luc DECLEF

Emmanuelle FERRO

Christophe BERTRAND

Ginette LEBRUN.