Ville de Givet

 

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

 

Séance du mardi 12 décembre 2017

 

 

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

 

Ordre du jour

 

 

A – FINANCES

 

2017/12/114 - Création d'un budget annexe pour la gestion du Manège.

 

 

B – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

2017/12/115 - Désignation d'un représentant de la Commune à la Commission Eau-Assainissement et Gémapi.

 

 

C - URBANISME

 

2017/12/116 - Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.).

 

 

D - PERSONNEL

 

2017/12/117 - Création d'un poste d'Adjoint Technique.

 

 


 

Ville de Givet

 

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

 

Séance du mardi 12 décembre 2017

 

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

 

L'an deux mille dix-sept et le douze décembre à dix-neuf heures, le Conseil  Municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Claude WALLENDORFF, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Gérard DELATTE, Robert ITUCCI, Dominique HAMAIDE, Bernard MEUNIER, Mesdames Delphine SANTIN-PIRET, Isabelle BLIGNY, Monsieur Gérard TASSIN, Mesdames Angélique WAUTOT, Olinda BADRÉ, Messieurs Antoine PETROTTI, Messaoud ALOUI, Madame Claudie DANHIEZ, Messieurs Farouk BOUDGHASSEM, Alain PRESCLER, Madame Frédérique CHABOT, Messieurs Claude GIGON, Salah IBOUDGHACEN, Daniel BORIN, Madame Carole AVRIL, Messieurs Joël DUJEUX, Laurent FORTHOMME.

 

Absents excusés : Mesdames Christine DUCHOSAL (pouvoir à Madame Angélique Wautot), Mathilde COPPÉ, Sylvie DIDIER Messieurs Jean-Jacques BOURGARIT (pouvoir à Madame Carole AVRIL), Joachim MOUSSAOUI, Tony CHEP, Madame Marie-Claude DONNEAUX.

 

Le compte-rendu de la séance du 16 novembre 2017 est lu.

 

M. Dujeux revient sur le compte-rendu. Il s'attendait à recevoir une convocation pour les Commissions des Travaux et des Sports.

 

M. Itucci lui indique que la Commission des Travaux est programmée le mercredi 20 décembre 2017, à 17 heures, les invitations venant, tout juste, d'être signées.

 

En ce qui concerne la Commission des Sports, M. Aloui précise que la date en sera fixée prochainement, pour une programmation en janvier 2018.

 

Le compte-rendu est adopté à l'unanimité.

 

Mme Delphine SANTIN-PIRET est désignée secrétaire de séance.

 

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

A – FINANCES

 

2017/12/114 - Création d'un budget annexe pour la gestion du Manège.

 

Le Maire expose que par délibération n° 2017/03/14 du 16 mars 2017, le Conseil Municipal l’a autorisé à dénoncer les conventions liant la Ville à l’Association Le Manège avec prise d’effet au 1er janvier 2018.

 

Depuis quelques mois, la Municipalité est en discussion avec l’association afin de bâtir une nouvelle convention qui convienne à la Ville. A ce jour, malgré des demandes réitérées, l’association n’a rien proposé qui préserve les intérêts de la Ville. Il est malheureusement possible de ne pas arriver à trouver un accord d’ici le 1er janvier. La Ville doit se préparer à reprendre en régie la gestion du bâtiment et des activités qui y sont localisées : cinéma et spectacles vivants.

 

Afin de gérer la structure, il est nécessaire de créer un budget annexe, assujetti à la TVA, intitulé «Le Manège», rattaché à la Commune et suivant la nomenclature M14, à compter du 1er janvier 2018. Cette création permettra le traitement comptable des opérations en dépenses et en recettes.

 

M. Wallendorff précise que, s'il n'y a pas d'accord entre la Ville et l'Association, la dernière étape sera le vote de ce budget pour 2018 avant le 31 décembre 2017.

 

M. Dujeux souhaiterait être informé de l'avancée des discussions, suite à l'établissement d'un projet de nouvelle convention. Il sait qu'une table ronde avec le Manège a été organisée, et il aimerait disposer d'éclaircissements pour lui permettre de se positionner sur cette question.

 

M. Wallendorff confirme que l'association a présenté à la Commune un projet de convention qui, malheureusement, ne fait qu'entériner le fonctionnement actuel de la structure, fonctionnement que la Ville ne peut admettre. Il regrette la position, lors des tables rondes, des quatre représentants du Manège, qui paraissent être sourds à nos demandes, ou ne veulent pas les entendre. Ils veulent continuer à gérer seuls la saison culturelle, pourtant financée par la Ville, et par le Conseil Départemental qui, à l'initiative du Maire, contribue, financièrement, au fonctionnement de l'association. M. Wallendorff confirme qu'une réunion s'est tenue en mairie, en présence de MM. Borin et Forthomme, mais qu'à la suite de cette rencontre, aucun accord n'a pu être trouvé avec l'Association.

 

M. Dujeux souhaite savoir si la Ville de Givet envisage de faire une contre-proposition à l'association.

 

M. Wallendorff répond que c'est une possibilité, mais il faut se préparer à la reprise, dans l'hypothèse où aucun accord ne serait trouvé.

 

M. Wallendorff rappelle que le Conseil Municipal a créé des postes, que le budget annexe est inscrit pour cette séance, et que, s'il n'y a pas d'évolution avant le 31 décembre 2017, il proposerait de voter un budget pour gérer le Manège à compter du 1er janvier 2018.

 

M. Dujeux s'étonne que la Commission des Finances ne se soit pas réunie pour étudier le projet.

 

M. Wallendorff indique qu'il est proposé au Conseil Municipal de voter la création du budget annexe, mais sans les crédits correspondants. Par contre, si cela s'avère nécessaire, un budget sera proposé, avec des recettes (vente de billets, de confiseries) et des dépenses (tout ce que l'association paye aujourd'hui).

 

En revanche, ce qui a été clairement dit aux représentants du Manège, c'est que la Ville a payé, jusqu'alors, la moitié du salaire du Directeur du Manège, au motif qu'il exerçait les fonctions de coordinateur culturel de la Ville. Or, cette année, c'est une charge qu'il n'a pas assurée. Invité à plusieurs reprises par la Ville pour travailler sur l'année Méhul, il n'a jamais participé. Dans ces conditions, compte tenu de ces constats, le Directeur du Manège ne peut plus être le coordinateur de la Ville, la participation de cette dernière à son financement est, donc, abandonnée pour 2018. Le nouveau coordinateur est M. Karim Laras.

 

M. Wallendorff rappelle qu'à l'origine, la Ville souhaitait les faire travailler en
binôme : M. Giorgini était le coordinateur culturel de la Ville, et M. Laras, le coordinateur Adjoint, et cela en parfaite harmonie.

 

M. Dujeux, en tant que membre de la Commission Culture, et Conseiller Municipal, constate, au vu des résultats obtenus par l'association, que le Coordinateur ne peut qu'être associé à cette réussite : évaluation positive, offre culturelle, résultats financiers.

 

M. Wallendorff répond qu'il s'agit du point de vue de M. Dujeux, pas du sien.

 

M. Borin estime que, derrière cette situation, il y a une intelligence qui permettra que tout se stabilise pour revenir à un travail commun, en harmonie.

 

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, à la majorité [5 absentions : Monsieur Daniel BORIN, Madame Carole AVRIL (avec pouvoir de Monsieur Jean-Jacques BOURGARIT), Messieurs, Joël DUJEUX, Laurent FORTHOMME)] :

 

§  décide la création d'un budget annexe assujetti à la TVA, suivant la nomenclature M14, et intitulé "le Manège" à compter du 1er janvier 2018,

 

§  autorise le Maire  à signer tous actes à intervenir pour exécution de la présente.

 

 

B – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

2017/12/115 - Désignation d'un représentant de la Commune à la Commission Eau/Assainissement et GEMAPI mise en place par la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse.

 

Le Maire expose que, par courrier du 13 novembre 2017 (n° 13537 du 14/11/2017), le Président de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse a informé la Ville de la création d'une Commission Eau/Assainissement et GEMAPI, dont M. Jean-Pol Devresse, Vice-Président, a été désigné pour en prendre la charge.

 

Il lui est demandé de désigner un représentant de la Commune pour cette Commission.

 

M. Wallendorff explique que la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse réfléchit à la mise en place de la taxe Gemapi pour financer cette nouvelle compétence, imposée par le précédent Gouvernement. On  peut estimer le montant d'une telle taxe entre 1 et 5 € par habitant.

 

M. Dujeux souhaite savoir s'il s'agit d'une obligation ou d'une option, car, dans ce cas, la Communauté de Communes pourrait faire des économies dans d'autres domaines.

 

M. Wallendorff répond qu'il appartient à la Communauté de chercher des sources d'économies dans son budget de fonctionnement actuel. Elle peut décider de supprimer des services : faut-il abandonner l'aide aux études supérieures ou le taxi à la carte ? La Communauté peut, aussi, instaurer la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, que les Administrés ne payent pas, contrairement à d'autres territoires. Ce sera au Conseil de Communauté d'arbitrer entre le possible et le faisable.

 

M. Dujeux constate qu'il n'y a pas que l'État qui crée des impôts, il y a aussi la Communauté de Communes.

 

M. Wallendorff répond, qu'effectivement, la Communauté a été contrainte d'augmenter en 2017 le taux de Fonciers Bâti pour faire face à ses obligations liées à l'entrée forcée de la Commune de Revin dans la Communauté. Par exemple, avant, la Communauté avait 3 piscines, 3 Sites Multi-Accueil, 3 zones d'activité économique. Avec l'arrivée de Revin, ces chiffres ont été portés à 4, et la Communauté doit faire face à ces dépenses. La solution serait de fermer une piscine, mais laquelle ? Impossible pour celle de Givet, qui accueille 130 000 usagers chaque année, Vireux-Wallerand est en bon état. En revanche, celle de Fumay souffre d'un défaut de conception depuis l'origine, et celle de Revin nécessite de gros travaux.

 

M. Dujeux a toujours estimé, pour sa part, que 3 piscines pour un territoire tel que celui de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse était excessif. Du coup, il demande à ne pas être associé à la décision de fermeture d'une piscine.

 

M. Wallendorff rappelle que, initialement, cette décision de construire 3 piscines, a été prise dans l'objectif de permettre à tous les enfants de savoir nager pour leur entrée en 6ème, sans avoir de longs trajets à faire en autocar.

 

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

 

§  désigne Monsieur Robert Itucci pour représenter la Commune de Givet au sein de la Commission Eau/Assainissement et GEMAPI, créée par la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse.

 

 

C - URBANISME

 

2017/12/116 - Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.).

 

Le Maire expose que la Municipalité souhaite engager une procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme, procédure régie à ce jour par les articles L.153-45 et suivants du code de l’urbanisme.

 

Objets de la modification simplifiée :

 

·         116-1 : Revoir le zonage des terrains annexes du terrain de football du stade DECLEF (qui se situe dans le périmètre UCz /ZAC Famenne) afin de permettre l'éventuelle extension des bâtiments artisanaux et/ou commerciaux de la zone.

 

·         116-2 : Rendre impossible pendant un délai de 5 ans, la transformation des pas de porte commerciaux en logements en centre-ville, périmètre restant à être défini : il existe toutefois un périmètre dit « de centralité commerciale  au centre-ville », sur lequel il est possible de s’appuyer.

 

·         116-3 : Revoir la règle d’implantation des abris de jardin, pour faciliter leur entretien.

·         116-4 : Revoir le classement actuel de parcelles accueillant des habitations et intégrées à la zone à vocation d’activités UZ (reclassement souhaité en zone UB), rue des Trois Fourchettes.

 

·         116-5 : Profiter de la mise en œuvre de cette procédure pour reclasser en zone urbaine UB la tranche 1 du lotissement Bon Secours (travaux de viabilisation du site aujourd’hui réalisés).

 

La Ville a sollicité le Bureau d’Etudes DUMAY de Sedan pour réaliser cette modification simplifiée du PLU, pour un montant de 3 600 € TTC.

 

Le Bureau d’Etudes élaborera un dossier comprenant :

 

·         une note de présentation

·         et les pièces réglementaires modifiées (règlement graphique et règlement écrit).

 

Modalités de mise à disposition du dossier :

 

·         Un avis devra paraître dans la presse.

·         Un registre sera à mis à la disposition du public (pendant une durée d’un mois). Il n’y a pas d’enquête publique dans le cadre d’une modification simplifiée. Il s’agit d’un registre mis à la disposition du public.

 

A l’issue de cette mise à disposition du public, le Conseil Municipal approuvera la modification simplifiée (qui tiendra compte, le cas échéant, des remarques émises par le public) et effectuera les mesures de publicité obligatoires.

 

M. Dujeux interroge le Maire sur la signification du classement UCz.

 

M. Wallendorff répond qu'il s'agit de classer le secteur dans une zone urbaine diffuse, à activité économique.

 

M. Dujeux demande s'il s'agit de transformer le stabilisé en parking.

 

Le Maire répond qu'il s'agit de s'offrir la possibilité de transformer la partie en herbe, située entre la route d'accès et le stabilisé, et le stabilisé lui-même, en zone à vocation économique, pour y implanter un parking, par exemple.

 

M. Itucci explique qu'un nouveau parking est en cours d'aménagement, à l'arrière du "Chai de Givet".

 

M. Wallendorff ajoute que, lors de l'inauguration de la Foir'Fouille, il y avait énormément de monde, et les véhicules stationnaient de façon anarchique. Cette situation, qu'on aurait pu penser liée à l'effet de nouveauté, perdure, et la propriétaire du "Chai de Givet" a autorisé les investisseurs de la Foir'Fouille, à réaliser, sur sa propriété, un parking dédié à la clientèle du secteur.

 

M. Wallendorff ajoute que la Municipalité a sollicité le Club Nord Ardennes pour savoir s'ils utilisaient le stabilisé. L'association n'en a pas d'utilité, et a juste demandé que l'éclairage du stabilisé soit déplacé au niveau du terrain d'honneur. M. Forthomme le confirme en tant que dirigeant du Club.

 

M. Dujeux souhaite savoir si la Ville envisage de se pencher sur la circulation dans ce secteur où, chaque semaine, on déplore des accrochages piétons/véhicules.

 

M. Wallendorff répond que la Ville n'a pas les moyens d'empêcher les voitures de rouler plus vite qu'autorisé. La Municipalité a étudié, en revanche, une modification de circulation depuis le stade vers la route de Beauraing, et la rue Henriette de Clèves, ainsi que la création d'un nouveau giratoire.

 

M. Dujeux suggère de réduire la vitesse entre la route départementale et l'ancienne douane.

 

S'agissant d'une route départementale hors agglomération, l'accord du Conseil Départemental des Ardennes est à solliciter, mais le fait de réduire la vitesse ne sera pas un frein pour certains automobilistes, qui continueront à rouler trop vite.

 

M. Prescler souhaite que le Conseil Municipal puisse voter point par point, et non globalement. En effet, il souhaite conserver le stabilisé, soulignant que les footballeurs préfèrent utiliser cet espace l'hiver plutôt que de ne pas s'entraîner. Il estime qu'avec les places de parking qui pourront se créer, l'offre de stationnement sera suffisante, sans avoir à neutraliser le stabilisé.

 

M. Forthomme, dirigeant de Nord Ardennes, indique que le stabilisé est en trop mauvais état (ornières) pour pouvoir être utilisé. Il explique que, dans cette période hivernale, les équipes jeunes s'entraînent en salle, et les adultes sur le synthétique à Chooz.

 

M. Wallendorff conclut en indiquant qu'il est ainsi confirmé que le stabilisé n'est plus utilisé. La modification du PLU ouvre des possibilités mais la destination finale du stabilisé n'est pas arrêtée à ce jour.

 

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré,

 

P  à la majorité pour le point 116-1 : [4 contre : Madame Wautot, Messieurs Prescler, Aloui,
Dujeux ; 2 abstentions : Madame  Avril (avec pouvoir de Monsieur Bourgarit)]

 

P  à l'unanimité pour les points 116-2, 116-3, 116-4, 116-5 :

 

§  décide d'engager la procédure de modification simplifiée du PLU par les points détaillés en exposé,

 

§  autorise le Maire à signer tous actes à intervenir pour exécution de la présente.

 

 

D - PERSONNEL

 

2017/12/117 - Création d'un emploi d'Adjoint Technique.

 

Le Maire expose, que pour répondre à une meilleure organisation des services techniques de la Ville de Givet, il est nécessaire de créer un emploi permanent d’Adjoint Technique.

 

À la demande de M. Dujeux, Mme Bligny explique que ce poste est destiné à nommer un chaudronnier, dont la mission à la Ville de Givet est de travailler le métal. Elle invite chacun à découvrir le travail réalisé par les chaudronniers municipaux sur la rampe d'escalier du Conservatoire de Musique.

 

M. Itucci ajoute que les chaudronniers réalisent, également, les structures métalliques des topiaires que chacun peut admirer (famille de marcassins au rond-point de Beauraing, piano et cygne au rond-point de la forge Toussaint).

 

Le Conseil Municipal, cet exposé entendu, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

 

§  décide de créer un emploi permanent d’Adjoint Technique, à temps complet, à compter du 1er janvier 2018.

 

§  dégage les crédits correspondants.

 

 

E – QUESTIONS POSÉES À L'AVANCE PAR ÉCRIT

 

Néant.

 

 

Claude WALLENDORFF

Gérard DELATTE

Robert ITUCCI

Dominique HAMAIDE

Bernard MEUNIER

Delphine SANTIN-PIRET

Isabelle BLIGNY

Gérard TASSIN

Angélique WAUTOT

Olinda BADRÉ

Antoine PETROTTI

Messaoud ALOUI

Claudie DANHIEZ

Farouk BOUDGHASSEM

Alain PRESCLER

Frédérique CHABOT

Claude GIGON

Salah IBOUDGHACEN

Daniel BORIN

Carole AVRIL

Joël DUJEUX

Laurent FORTHOMME