Séance du 6 février 2014

 

Ordre du Jour

 

----------------

 

 

A FINANCES

 

2014/02/1 -

Débat d'Orientations Budgétaires pour 2014.

 

2014/02/2 -

Acquisition d'un immeuble 2, quai Dervaux, ancien Café des Pêcheurs puis le Rétro, et la licence IV de l'établissement (annexe).

 

2014/02/3 -

Cession du Fort Condé à la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse (annexes).

 

2014/02/4 -

Maison Départementale des Personnes Handicapées
(M.D.P.H.) : demande de subvention au titre de l'année 2014.

 

2014/02/5 -

Subvention exceptionnelle : Association des Conciliateurs de Justice des Ardennes - année 2014.

 

2014/02/6 -

Lions Club de Givet : demande de subvention exceptionnelle

 

2014/02/7 -

Tarifs municipaux 2014 : compte rendu de délégation – information (annexe).

 

2014/02/8 -

Subvention exceptionnelle pour participation aux charges du Comité de Gestion des Quatre Boules Givetoises (loyer, électricité) pour l'année 2013.

 

2014/02/9 -

Subvention de fonctionnement 2014 au Club Nautique Givetois, section aviron.

 

2014/02/10 -

Demande de subvention exceptionnelle du Pétanque Club Givetois.

 

 

B – URBANISME

 

2014/02/11 -

Dénomination des rues desservant le lotissement Le Bonnier 3 (annexe).

 

 

C – PERSONNEL

 

2014/02/12 -

Participation à la complémentaire santé des agents municipaux

 

 

 

D – INFORMATIONS

 

1. Zone de mise en œuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des chirurgiens dentistes

 

2. Demande d'autorisation du programme des travaux pour l'entretien et la gestion de la Meuse aval (de Létanne à Givet) présenté par Voies Navigables de France (V.N.F.)

 

3. Demande d'autorisation de création d'une plate-forme portuaire, en rive gauche de la Meuse, aux 3 Fontaines présentée par Voies Navigables de France.

 

 

E – QUESTIONS POSÉES À L'AVANCE PAR ÉCRIT

 

 

 

 


Séance du 6 février 2014

 

 

L'an deux mille quatorze et le six février à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gérard DELATTE, Premier Maire Adjoint.

 

Étaient présents : M. Robert ITUCCI, Dominique HAMAIDE, Mme Karine LEFEBVRE,
M. Bernard MEUNIER, Mmes Delphine SANTIN-PIRET, Marie BOUILLE, M. Pierre BÉQUET, Mme, Anne-Marie JORIS, M. Michel PORCELLI, Mmes Sylvie LEMAIRE, Olinda BADRÉ, MM., Christophe BERTRAND, Luc DECLEF, Mme Nadine GOUGET, Farouk BOUDGHASSEM.

 

Absents excusés : M. Claude WALLENDORFF, Mme Christine DUCHOSAL (pouvoir à M. Pierre BEQUET), Mme Christelle TRELCAT (pouvoir à Mme Karine LEFEBVRE), Noëlle COSTE, MM. Gérard TASSIN (pouvoir à M. Bernard MEUNIER), Alain PRESCLER (pouvoir à M. Michel PORCELLI) Frédérique DANLOUX (pouvoir à M. Robert ITUCCI), MM. Messaoud ALOUI (pouvoir à M. Dominique HAMAIDE), Mme Ginette LEBRUN (pouvoir à M. Christophe BERTRAND), Mme Emmanuelle FERRO, M. Antonio CALVELLO (pouvoir à M. Luc DECLEF), Mmes Amélia MOUSSAOUI, Christelle BOUDGHASSEM.

 

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

 

Après l'appel fait par le Premier Adjoint, en l'absence du Maire, lequel a fait prévenir qu'il avait un empêchement de dernière minute et arriverait vers 18 h 30, les membres de l'Opposition quittent la séance, qui ne peut donc plus se tenir réglementairement puisque le quorum n'est plus atteint. La séance est levée à 18 h 15.

 

 

Gérard DELATTE

Robert ITUCCI

Dominique HAMAIDE

Karine LEFEBVRE

Bernard MEUNIER

Delphine SANTIN-PIRET

Marie BOUILLE

Pierre BÉQUET

Anne-Marie JORIS

Michel PORCELLI

Sylvie LEMAIRE

Olinda BADRÉ

Christophe BERTRAND

Luc DECLEF

Nadine GOUGET

Farouk BOUDGHASSEM